Présents Mesdames Marie-Lyse CHAMBERT, Françoise CHUECOS, Arlette DE FALCHI , Laure TONDON,
Messieurs Alain BATTAIL, Jean-Louis CHARRIAUX, Franck DEVESA, Daniel GUIDONI, Yves LEGUAY, Maurice RIERE,

Absents: Mme Martine NOUGUE a donné procuration à Mme Laure TONDON,
Monsieur Jean-Claude BARRE a donné procuration à Mme Arlette DE FALCHI,
Monsieur Didier CROS a donné procuration à M. Franck DEVESA
Monsieur Lucien LABIT a donné procuration à M. Daniel GUIDONI.

M. Jean Marc BAILLON, Didier BENITO, Michel BONHOMME et Philippe POT.
Secrétaire de séance: Mme Régine MAURY.
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Madame le Maire ouvre la séance à 21 heures.

Avant d'aborder l'ordre du jour, madame le maire propose à l'assemblée de respecter une minute de silence à la mémoire de Monsieur André RIBAUD.

Madame le maire demande au conseil de se prononcer sur l'approbation du compte rendu du 19 octobre 2006.
Le conseil municipal approuve à l'unanimité.

1- PRÉSENTATION DU PROJET PÉDAGOGIQUE DE L'ÉCOLE ÉLÉMENTAIRE
Madame Marie-Lyse CHAMBERT rappelle que, lors de l'élaboration du budget supplémentaire, une subvention de principe avait été votée pour le projet d'école élémentaire et que le conseil municipal s'était réservé le droit d'examiner le projet une fois élaboré par les enseignants.
Elle présente donc un avenant au projet d'école "l'accès à la culture" qui sera consacré cette année scolaire à la culture africaine à travers de nombreuses activités : littérature, musique et culture africaine, exposition pédagogique culturelle artisanale, correspondance scolaire avec une école du Bénin, écriture d'un livre entre la FRANCE et le BURKINA FASSO, conte musical…
Le coût financier du projet s'élève à 4259 €.
Compte tenu de l'intérêt que présente ce projet, le conseil municipal accepte, à l'unanimité, de verser une subvention de 4259 € à l'école élémentaire pour mener à bien ce projet.

2- PERSONNEL
- Création d'un Contrat d'Accompagnement vers l'Emploi affecté au service Cantine / Entretien :
Madame le maire propose de créer un Contrat d'Accompagnement vers l'Emploi pour le service Cantine et Entretien des locaux, sur la base de 20 heures de travail hebdomadaires rémunérées au taux du SMIC en vigueur pour une durée d'un an, à compter du 01/01/2007.
Le conseil municipal approuve à l'unanimité de créer ce poste et charge madame le maire de recruter.
- Renouvellement d'un Contrat d'Accompagnement vers l'Emploi affecté à la maison des sports :
Madame le maire explique qu'un Contrat d'Accompagnement vers l'Emploi, affecté à la maison des sports, est à échéance le 31 décembre 2006. Elle propose donc de le renouveler pour un an à compter du 01/01/2007.
Le conseil municipal accepte, à l'unanimité, de reconduire ce contrat sur une base de 20 heures hebdomadaires pour un an à compter de 1/01/2007.

- Création d'un poste d'agent des services techniques, à temps plein, à compter du 01/01/2007 :
Madame le maire propose de créer un poste d'agent des services techniques à temps plein à compter du 01/01/2007 compte tenu de la charge de travail qui augmente et qui a nécessité à deux reprises dans le courant de l'année 2006 d'avoir recours à des C.D.D.
Le conseil municipal accepte, à l'unanimité, la création d'un poste d'agent des services techniques à temps plein à compter du 01/01/2007 et charge madame le maire de procéder à la publicité de la création de ce poste auprès du centre de gestion et de recruter un agent.

3- PRÉSENTATION D'UN PROJET DE SITE INTERNET DE LA MAIRIE
Monsieur CHARRIAUX explique que la commission communication souhaite mettre en place un site dans un but d'information et de simplification de certaines démarches administratives. Aussi, 4 entreprises ont été contactées pour établir des devis qui sont aujourd'hui présentés au conseil.
Les coûts de création et de fonctionnement font apparaître de grandes différences tant sur le coût de création que sur le coût du référencement.. La commission communication, après analyse des offres propose de retenir ID ALIZE pour un montant de 5 636.75 € ( référencement à hauteur de 30.50 € annuel).
Après délibération, le conseil municipal décide ( moins une abstention : Martine NOUGUE) de retenir l'entreprise ID ALIZE pour cette prestation.

4- VOTE D'UNE INDEMNITÉ DE MAIRE POUR LA PÉRIODE INTÉRIMAIRE
Madame le maire présente la demande de monsieur Alain BATTAIL, premier adjoint, qui a assuré la suppléance du maire, du 01 janvier au 17 mars 2006, pour percevoir l'indemnité allouée au maire pendant cette période.
Madame le maire soumet donc au conseil municipal cette demande car si la loi prévoit ce cas de figure, le versement de cette indemnité reste cependant soumise à délibération du conseil municipal.
Le conseil municipal (moins 1 voix contre : M. Lucien LABIT et 2 abstentions (M. Alain BATTAIL et M. Daniel GUIDONI puisque ce dernier n'était pas élu à cette période) accepte de verser cette indemnité à monsieur Alain BATTAIL.

5- QUESTIONS DIVERSES
• Monsieur Franck DEVESA explique qu'un agrandissement des locaux des services techniques va être programmé. Il explique que ces travaux seront réalisés en régie. Le montant estimatif atteint 35 000 €. Le permis de construire a été déposé.
•  Madame le maire rappelle plusieurs dates de rencontres :
- réunion publique à propos du projet de la ZAE la Reyha qui aura lieu à la salle polyvalente le 18/12 à 18h30,
- Soirée de Noël du personnel et de ses enfants, le 16 décembre à partir de 19 h, à la salle polyvalente
- Vœux du maire aux associations et à la population, le 12 janvier à 19 h, à la salle polyvalente
- Cérémonie des anciens combattants, le 5 décembre à 18h 30 (rendez-vous devant la Mairie).
•  Madame le maire rappelle aux élus de préparer les articles pour le prochain petit montbazinois.
• Monsieur CHARRIAUX informe que des agendas communaux réalisés avec le concours de Média diffusion et des annonceurs vont être mis à disposition des foyers de Montbazin.
• Monsieur BATTAIL rend compte d'un réunion auquel il a assisté en Préfecture sur le prévention routière.
• Madame le maire informe le conseil qu'elle a remis la médaille de la ville à Mle BARRIÈRE, pour les nombreux services rendus au Pays par son engagement militaire, lors d'une cérémonie en son honneur organisée par la section des Anciens Combattants.

La séance est levée à 22 heures .