Site officiel de la Ville de Montbazin

icône village montbazin 1 icône village montbazin 2 icône village montbazin 2 icône village montbazin 2
Vous êtes ici : Municipalité et démocratie locale > Comptes rendus des conseils munic. > conseil municipal 22 fév 2008
compte rendus cons.munic. 10
compte rendus cons. munic. 09
compte rendus cons. munic. 08
conseil municipal 20 nov 2008
conseil municipal 16 sep 2008
conseil municipal 22 fév 2008
conseil municipal 3 jan 2008
compte rendus cons. munic. 07
conseil municipal 7 nov 2007
conseil municipal 6 sep 2007
conseil municipal 1 fév 2007
conseil municipal 29 mar 2007
conseil municipal 30 nov 2006
conseil municipal 21 déc 2006
conseil municipal 19 oct 2006
conseils municipaux 2006
conseils municipaux 2005
conseils municipaux 2004

Procès verbal de la réunion du conseil municipal du 22 février 2008


Présents : mesdames Françoise CHUECOS, Arlette DE FALCHI, Martine NOUGUÉ, Laure TONDON,
Messieurs Alain BATTAIL, Jean-Claude BARRE, Didier BENITO, Michel BONHOMME, Franck DEVESA, Daniel GUIDONI, Yves LEGUAY, Maurice RIÈRE.

Absents : MM. Jean-Marc BAILLON, Didier CROS, Philippe POT.
Jean-Louis CHARRIAUX a donné procuration à Daniel GUIDONI,
M. Lucien LABIT a donné procuration à Mme Laure TONDON.

Secrétaire : Mme Régine MAURY.

Madame le maire ouvre la séance à 19 heures 00.
Madame le maire demande au conseil de se prononcer sur l'approbation du compte rendu du 3 Janvier 2008. Le procès verbal de cette dernière réunion est approuvé à l'unanimité.

1- CHOIX DES ENTREPRISES POUR L'EXTENSION DU GROUPE SCOLAIRE
Mme le maire présente et remercie monsieur Pierre-Jean REY, maître d'œuvre de ce projet, qui est venu présenter l'analyse des offres au conseil.
Monsieur REY fait donc son rapport d'analyse des offres avant et après négociation et propose au conseil de retenir les entreprises suivantes:
     Estimation des travaux  montant de l'offre  
Lot 1 Terrassement-VRD-Démolitions- Gros Oeuvre  138 200.00  126 640.44         
Les maisons   PALAU
Lot 2 Etanchéité  15 800.00 16 763.50   Languedoc Etanchéité
Lot 3 Menuiseries extérieures 24 100.00  21 979.11   JC DEBAILLES
Lot 4        
Cloison- Doublage- faux plafonds  16 900.00        
20 374.51   REVET ISOL
Lot  5 Menuiseries intérieures 10 300.00  10 989.40   ALVAREZ Frères
Lot 6 Revêtement sols durs et sols souples 24 700.00  22 771.50   O.ME.REV
Lot 7 Peinture 12 000.00  11 292.29   SLPR                  
Lot 8 Equipement plomberies sanitaires VMC 16 900.00   18 935.28  ORTEGA
Lot 9
Chauffage- Electricité 19 800.00  21 393.40   MONTET
  Total H.T.
278 700.10  271 139.43   
  TVA 54 625.00 53 143.33  
  Total TTC 333 325.20 324 282.76  

Le conseil municipal , après avoir entendu l'exposé, entérine les propositions du maître d'œuvre et charge madame le maire de notifier les marchés aux entreprises.

2- AVANCEMENT DE GRADE AU SEIN DU SERVICE DE POLICE MUNICIPALE
Madame le maire propose un avancement de grade au sein de la police municipale, avancement de brigadier à brigadier principal.
Elle précise que la Comité technique Paritaire a émis un avis favorable à la proposition d'avancement de grade soumise par madame le maire.
Après délibération le conseil municipal accepte, à l'unanimité, accepte cet avancement de grade au 01 mars 2008 et charge madame le maire de prendre l'arrêté d'avancement.

3- AVIS SUR LA DEMANDE DE DECLASSEMENT D'UNE PARTIE DE LA RD5 ET CLASSEMENT DANS LA VOIRIE COMMUNALE
Madame le maire propose au conseil municipal de se prononcer sur un accord de principe pour le déclassement d'une partie de la RD5 ( de l'intersection avec l'avenue de Villeveyrac jusqu'au point de jonction avec la future déviation) dans la voirie départementale et classement dans la voirie communale.
Madame le maire rappelle qu'une demande de subvention a été déposée auprès du Conseil Général pour l'aménagement de trottoirs et la mise en sécurité de l'avenue de Villeveyrac et la route de Cournonterral.
Pour pouvoir instruire cette demande de subvention, le Conseil Général réclame cet accord de principe.
Madame le maire propose à l'assemblée de donner un accord de principe favorable au classement de cette portion de route dans la voirie communale après que la déviation sera réalisée et mise en service et après que les travaux de réfection de chaussées et entretien des fossés de la dite portion soient réalisés.
Le conseil, à l'unanimité, accepte de donner un avis favorable avec les conditions énoncées.

4- PRESENTATION D'UN PROJET DE VESTIAIRES POUR LE COMPLEXE SPORTIF ET DEMANDES DE SUBVENTION
Monsieur BENITO présente un projet de vestiaires comprenant en plus une salle de réunion et un local buvette ainsi que des tribunes avec deux variantes.
La première est une construction traditionnelle, la seconde inclut des panneaux solaires pour capter l'énergie nécessaire à la production d'eau chaude et les matériaux adéquats plus isolants que le traditionnel.
La première estimation fait apparaître un coût total de 245 480 € H.T. pour le première option, et 292 690 € HT pour la seconde option. L'économie d'énergie avec la deuxième solution fait apparaître un gain d'environ 4 000 € /an.
Après délibération, le conseil émet un avis favorable au projet intégrant l'énergie solaire et demande à madame le maire de faire toutes les demandes de subventions possibles à partir de cet avant projet.

La séance est levée à 20 heures 10.