PLU
approuvé le 02 octobre 2019

DOSSIER 1

DOSSIER 2


PIECE 6 : Annexes

6.1 - Périmètres où s'applique le droit de préemption urbain

6.2 - Servitudes d'Utilité Publique

6.2.1-Liste et plan des Servitudes d'Utilité Publique
Liste et fiches des SUP
Plan des SUP

6.2.2-Fiches des Servitudes d'Utilité Publique
- Périmètre délimité des abords des monuments historiques
Délibération du Conseil Municipal
Notice
Carte 4500
Carte 6500

- Forum

- AS1
Issanka

- T1
Servitudes chemin de fer

6.3 - PPRI de la Commune de MONTBAZIN

6.3.1- Arrêté
6.3.2 - Rapport
6.3.3 - Règlement
6.3.4 - Zonage
6.3.5 - Carte de l'aléa

6.4 - Annexes sanitaires

6.4.1 - Notice sanitaire
6.4.2 - Plan du réseau d'eau potable
6.4.3 - Plan du réseau d'assainissement
6.4.4 - Zonage d'assainissement
- Plan de zonage
- Rapport de zonage
6.4.5 - Schéma Directeur de Gestion des Eaux Pluviales
- Schéma directeur
- Zonage réglementaire

6.5-Bruit aux abords des infrastructures de transports terrestres

6.5.1 - Arrêté
6.5.2 - Arrêté DDTM34
6.5.3 - Plan bruit
6.5.4 - Note explicative
6.5.5 - La question du bruit dans les PLU

6.6-Risques sismiques

6.6.1 - Décret n°2010-1250
6.6.2 - Arrêté du 22 octobre 2010
6.6.3 - Arrêté du 10 septembre 2007
6.6.4 - Décret n°2010-1254
6.6.5 - Plaquettes d'information
- Plaquette 1
- Plaquette 2
- Plaquette 3

6.7-Risques liés aux argiles

6.7.1 - Cartographie de l'aléa
6.7.2 - Fiches

6.8-Prescriptions du Service Départemental d'Incendies et de Secours (SDIS)


6.9-Obligations Légales en matière de Débroussaillement

6.9.1 - Arrêté DDTM34
6.9.2 - Zonage
6.9.3 - Plaquette
6.9.4 - Plan des OLD

6.10-Sites archéologiques

6.10.1 - Carte des sites archéologiques
6.10.2 - Liste des sites archéologiques
6.10.3 - Arrêté
6.10.4 - Carte
6.10.5 - Annexe sur la législation

6.11-Taxe d'Aménagement


6.12-Arrêté préfectoral "Zone d'exposition au plomb"