- Rapport et conclusions du Commissaire enquêteur
(suite à l'enquête publique du 1103/2019 au 11/04/2019)

- Annexes

PIECE 1 : Rapport de présentation

PIECE 2 : Projet d'Aménagement et de Développement Durable (PADD)

PIECE 3 : Orientations d'Aménagement et de Programmation (OAP)

PIECE 4 : Règlement écrit

PIECE 5 : Documents graphiques du règlement (Plans de zonage)

5.1-Plan de zonage général - 1/1000ème
5.2-Plan de zonage - village - 1/2500ème

PIECE 6 : Annexes

6.1 - Périmètres où s'applique le droit de préemption urbain

6.2 - Servitudes d'Utilité Publique

6.2.1-Liste et plan des Servitudes d'Utilité Publique
Liste des SUP
Plan des SUP
6.2.2-Fiches des Servitudes d'Utilité Publique
- AC1
♦ AC1 Fiche

◊ Eglise
◊ Forum
◊ Porte

- AS1
♦ AS1 Fiche

◊ Hydro
◊ Issanka

- T1
♦ T1 Fiche
♦ Servitudes chemin de fer

6.3 - PPRI de la Commune de MONTBAZIN

6.3.1- Arrêté n° 2012-01-179 en date du 25/01/2012 - Approbation PPRI
6.3.2 - Rapport de présentation - PPRI
6.3.3 - Règlement - PPRI
6.3.4 - Zonage - PPRI
6.3.5 - Carte de l'aléa - PPRI

6.4 - Annexes sanitaires

6.4.1 - Notice sanitaire
6.4.2 - Plan du réseau d'eau potable
6.4.3 - Plan du réseau d'assainissement
6.4.4 - Zonage d'assainissement
- Plan de zonage
- Rapport de zonage
6.4.5 - Schéma Directeur de Gestion des Eaux Pluviales
- Schéma directeur
- Zonage réglementaire

6.5-Bruit aux abords des infrastructures de transports terrestres

6.5.1 - Arrêté du 23 juillet 2013 relatif aux modalités de classement des infrastructures
6.5.2 - Arrêté DDTM34 2014-05-04012 portant sur le classement sonore des infrastructures
6.5.3 - Carte du classement sonore
6.5.4 - Note relative à la politique de lutte contre le bruit et au classement sonore
6.5.5 - La question du bruit dans les PLU

6.6-Risques sismiques

6.6.1 - Décret n°2010-1250 portant sur la délimitation des zones sismicités
6.6.2 - Arrêté du 22 octobre 2010 relatif à la classification et aux règles de construction parasismique
6.6.3 - Arrêté du 10 septembre 2007 relatif aux attestations de prise en compte des règles de construction parasismique
6.6.4 - Décret n°2010-1254 du 22 octobre 2010 relatif à la prévention du risque sismique
6.6.5 - Plaquettes d'information
- Plaquette 1
- Plaquette 2
- Plaquette 3

6.7-Risques liés aux argiles

6.7.1 - Cartographie de l'aléa
6.7.2 - Fiches relatives aux dispositions constructives préalable pour ce type d'aléa

6.8-Prescriptions du Service Départemental d'Incendies et de Secours (SDIS)

6.9-Obligations Légales en matière de Débroussaillement

6.9.1 - Arrêté DDTM34 2013-03-02999
6.9.2 - Cartographie OLD
6.9.3 - Plaquettes relatives au débroussaillement
6.9.4 - Plan des OLD

6.10-Sites archéologiques

6.10.1 - Carte des sites archéologiques
6.10.2 - Liste des sites archéologiques
6.10.3 - Arrêté préfectoral du 19 juillet 2010
6.10.4 - Carte - Zone de présomption de prescriptions archéologiqueses
6.10.5 - Annexe sur la législation et la règlement en matière d'archéologie

6.11-Taxe d'Aménagement

6.12-Arrêté préfectoral "Zone d'exposition au plomb"